Déposée le 26 mars 2002 par CRASSET Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est CRASSET Dominique domicilié(e) 141, allée des Coquelicots, La Borde - 45260 - LA COUR MARIGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque EXSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXSEN est expirée depuis le 26 mars 2022.
CRASSET Dominique a également déposé les autres marques suivantes : EXSEN
CRASSET Dominique - 141, allée des Coquelicots, La Borde - 45260 - LA COUR MARIGNY - France
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493521 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07
Equipements pour cycles à savoir pièces de transmission pour vélos notamment pédalier, changement de vitesse, capteur et indicateur de paramètre indicatif d'effort, de mouvement ou de puissance pour vélos, système de régulation de suspension pour vélos. Equipements pour articles de sport à savoir, capteur et indicateur de paramètre indicatif d'effort, de mouvement ou de puissance pour appareils d'entraînement physique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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